Conseil Municipal du 07 novembre 1991



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-1CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - DESIGNATION D'UN MEMBRE - Délibération - (sans annexe)
1991-2CONVENTIONS POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES 1991 AVEC LOISIRS VACANCES TOURISME, EUROPEA, COMITE ROANNAIS DE VACANCES ET L'OBSERVATOIRE ASTRONOMIQUE D'ANIANE - Délibération - (sans annexe)
1991-3TARIF DES CLASSES TRANSPLANTEES - Délibération - (sans annexe)
1991-4ACQUISITION IMMEUBLE VERNAY, 52 RUE THIVENT - Délibération - (sans annexe)
1991-5ALIGNEMENT RUE MONPLAISIR - ACQUISITION DEVEAUX 71 ET 147 RUE MONPLAISIR - Délibération - (sans annexe)
1991-6CESSION A LA VILLE D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE 514 RUE NATIONALE - Délibération - (sans annexe)
1991-7ACQUISITION PROPRIETE DUGELAY 168, CHEMIN DES POMMIERES - Délibération - (sans annexe)
1991-8CESSION A LA S.A.M.D.I.V. DU TERRAIN D'EMPRISE D'UNE PARTIE DE L'ANCIENNE RUE KLEBER - Délibération - (sans annexe)
1991-9CONSTRUCTION D'UNE ECOLE QUARTIER DU GARET CESSION AU DISTRICT DU TERRAIN D'EMPRISE D'UNE PARTIE DE L'ANCIENNE RUE LAVOISIER - Délibération - (sans annexe)
1991-10CONVENTION AVEC LA SOCIETE RHODANIENNE DE TELEVISION POUR LES PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1991-11CAUTION DE LA COMMUNE POUR UN PRET SOLLICITE PAR LE CENTRE SOCIAL SALVADOR ALLENDE - Délibération - (sans annexe)
1991-12REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Délibération - (sans annexe)
1991-13MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1991-14REVALORISATION DES TARIFS A L'ABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1991-15REVALORISATION DES TARIFS DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1991-16FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1991-17PRISE EN LOCATION D'UN LOCAL 46 AVENUE DE LA LIBERATION A VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1991-18SERVICE VOIRIE DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT POUR UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE - Délibération - (sans annexe)
1991-19SERVICE MOYENS COMMUNS - PROPRETE URBAINE - TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE CONDUCTEUR SPECIALISE 2EME NIVEAU EN CONDUCTEUR SPECIALISE 1ER NIVEAU - Délibération - (sans annexe)
1991-20SERVICE DES SPORTS - TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE PISCINE EN MONITEUR-CHEF - Délibération - (sans annexe)
1991-21AUTORISATION D'UTILISER SON VEHICULE PERSONNEL ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET D'HEBERGEMENT POUR MONSIEUR MICHEL DUPONT - Délibération - (sans annexe)
1991-22MODIFICATION DE LA GRILLE INDICIAIRE DU DIRECTEUR DE L'ECOLE DE MUSIQUE ET DES PROFESSEURS DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1991-23DEVENIR DES SALLES ART ET ESSAI - Délibération - (sans annexe)